J'ai quelques brevets logiciels, donc je peux vous parler de mon expérience, mais je ne suis pas un conseil en brevets, donc ne vous fiez pas à mes opinions.
Je vais supposer que vous parlez d'un brevet d'utilité américain, car un brevet de design ne serait pas applicable à une invention logicielle, en tant que telle.
La plupart des logiciels sont soit évidents (ce dont je parlerai dans une minute), soit ne sont pas supérieurs à d'autres moyens existants d'accomplir la même chose (ce que j'aborderai également), donc ils ne sont pas brevetables. Le code est souvent composé d'étapes similaires à un code déjà utilisé dans d'autres systèmes (ce que j'aborderai), il n'est donc pas brevetable.
Et le brevet lui-même ne peut pas s'appliquer au logiciel, au code lui-même, mais se rapporte plutôt au processus descriptible (méthode ou fonction) comme je l'expliquerai ci-dessous.
Premièrement, la bonne nouvelle : Toutes les taxes payées à l'USPTO (U. S. Patent and Trademark Office) sont réduites de moitié pour les inventeurs individuels.
Maintenant, la mauvaise nouvelle : Cela reste cher, vous devez vraiment engager un conseil en brevets, et cela prend beaucoup de temps et d'efforts pour faire les recherches.
Points importants
Un brevet doit montrer (a) l'originalité, (b) l'utilité, et (c) être non évident. L'aspect utilité doit montrer qu'il s'agit d'un procédé (typiquement une méthode ou une fonction) qui est bien défini et qui devrait pouvoir être expliqué par des diagrammes ainsi que par du texte. Cela implique généralement l'utilisation d'une approche de type cases et flèches pour montrer le flux de contrôle et/ou le flux de données. Pour certains processus, un organigramme peut être utilisé.
Si votre idée est déjà utilisée quelque part ou a été décrite dans une publication, même si elle n'a pas été brevetée dans le monde, alors cela est considéré comme de l'art antérieur (a, ci-dessus) et vous ne pouvez pas la breveter. (Bien que vous puissiez être en mesure de breveter quelque chose qui a déjà été fait si vous l'utilisez dans un but complètement différent. Cela ne signifie pas que vous triez les clients au lieu des commandes, car c'est juste du contenu, mais une utilisation complètement différente de celui-ci, comme l'utilisation du processus pour la mise en cache au lieu de la séparation des données.)
Si votre idée n'est pas pratique à construire, ne fournit pas un but utile/valable, ou est incomplète, alors elle échoue au test (b, utilité). Si votre idée est inférieure à d'autres idées existantes et n'a aucune valeur rédemptrice, elle peut être refusée. Vous pouvez également être refusé sur ce point si votre spécification est extrêmement complexe. Ils voudront plutôt que vous le fractionniez en plusieurs brevets.
Si l'idée est une solution à un problème dans lequel, si un programmeur compétent dans le domaine de l'invention pourrait trouver une solution similaire, alors elle échoue au test (c, non évident).
Si votre idée est trop complexe, ambiguë ou "molle" alors il n'y a aucun moyen de la décrire en termes directs d'un processus illustré (fonction ou méthode) alors elle ne peut pas être brevetée.
La formulation d'un brevet est très importante. Vous devez formuler les revendications de manière à ce que la description soit très étroite pour ne pas être refusée, mais suffisamment large pour empêcher quelqu'un de la copier en la modifiant. C'est un défi extrêmement difficile à relever. Je pourrais vous donner de nombreux conseils, mais je ne le ferai pas. C'est l'une des nombreuses raisons pour lesquelles vous devez engager un conseil en brevets,
Si vous obtenez un brevet, cela ne signifie pas qu'il est valide. Il pourrait encore être contesté au tribunal et invalidé en raison de l'une des raisons ci-dessus.
Même si vous avez un brevet valide, cela n'empêche pas les autres de le copier. Cela vous donne simplement des preuves à utiliser lorsque vous les poursuivez pour contrefaçon. Un tel procès se chiffre en millions de dollars et peut prendre des années. Ainsi, si vous êtes un inventeur indépendant ou une petite entreprise, vos concurrents sauront que vous n'avez pas les moyens de les poursuivre en justice et risquent tout simplement de copier votre idée. Si cela se produit, vous devez souvent faire face à une contestation, en permettant généralement à votre entreprise d'être vendue à une autre société suffisamment riche pour supporter le coût du procès. Ainsi, le brevet peut ajouter de la valeur à votre entreprise mais n'empêche pas les autres de la copier.
Trouvez un conseil en brevets qui travaille dans le même domaine que votre invention, qui comprend la concurrence et qui est familier avec les logiciels si c'est ce que vous brevetez. Vous serez étonné de voir à quel point ils peuvent être pointus. (Et à quel point c'est cher.)
Un logiciel n'est pas brevetable en tant qu'extrait de programme ou de code, donc l'avocat formulera le brevet de manière à ce qu'il ne s'agisse pas nécessairement d'un logiciel, mais d'une série d'étapes qui pourraient être mises en œuvre dans un logiciel ou qui pourraient être câblées (ou même mécaniques, dans certains cas) en tant que processus.
Au moindre coût, vous pouvez soumettre un brevet provisoire, qui "tient votre place" pour une idée particulière jusqu'à un an avant de demander un vrai brevet. Il ne s'agit cependant que d'une réservation de place, pas d'un véritable brevet. Et le libellé du brevet provisoire est tout aussi important que celui du brevet, alors faites-le rédiger par un conseil en brevets.
Recherche d'antériorité
Je vous suggère de commencer par faire une recherche d'antériorité. Il existe de nombreux bons sites web qui expliquent ce processus. Vous devez rechercher des livres, des revues, de la documentation sur les produits, et ainsi de suite, et vous pouvez faire une grande partie de cela via une recherche Google ordinaire. Utilisez Google Patent Search pour trouver des brevets, dans le monde entier. La meilleure façon de procéder est de déterminer quelles sont les classifications possibles pour votre brevet, puis d'effectuer une recherche par classification. Il est étonnant de constater à quel point cette recherche est plus approfondie qu'une recherche par mots-clés. (Souvent, les brevets sont rédigés de manière à éviter l'utilisation de ces certains mots-clés que vous pourriez rechercher.)
Si vous trouvez des antériorités, ne vous découragez pas. C'est normal. Votre invention, même si elle est très obscure, devra probablement être rédigée comme une variation ou une amélioration d'un ou plusieurs brevets existants. Cela supprimera certaines des revendications de votre brevet mais, espérons-le, pas toutes. L'avocat peut vous aider à cet égard.
Tenez des registres détaillés de votre recherche, en enregistrant chaque brevet et toute information connexe, car vous devrez les soumettre à l'USPTO en même temps que votre brevet. Enregistrez même les brevets que vous rencontrez qui ne sont pas en conflit avec le vôtre, ainsi que la raison pour laquelle ils ne le sont pas, car l'USPTO est susceptible de les rencontrer également. Et lorsqu'il le fait, il peut refuser vos revendications parce qu'il ne comprend pas bien les différences. Lorsque vous soumettez votre liste d'art antérieur, il peut expliquer exactement "pourquoi" ces brevets ne sont pas considérés comme de l'art antérieur.
TL;DR;
Alors, pour répondre à la deuxième partie de votre question, "Qu'est-ce qui fait du logiciel une invention ?", je vais l'expliquer en termes de filtre que vous pouvez utiliser - ce qu'il peut et ne peut pas être - essentiellement un condensé de liste de contrôle de ce qui a été dit ci-dessus...
- Vous ne pouvez pas breveter des solutions logicielles générales, seulement un processus particulier (méthode ou fonction) qui fait quelque chose de très spécifique. Cela nous laisse seulement un petit éparpillement de code qui pourrait être brevetable.
- Il doit s'agir d'une approche complètement originale, dans le monde entier, pour n'importe quel but - pas dans tous les brevets, publications et produits. Cela exclut beaucoup plus.
- Il doit fournir une valeur et être pratique. S'il existe d'autres approches qui fonctionnent aussi bien ou mieux que la vôtre, alors oubliez-la. Cela réduit vraiment la liste.
- Il ne doit pas s'agir d'une solution qui serait assez évidente pour un autre programmeur, étant donné le même problème et les mêmes compétences, ou même similaire à une telle solution. Votre invention logicielle tient-elle toujours après cela ?
- Elle doit pouvoir être définie par un ensemble limité de diagrammes et de textes, sans ambiguïté, et clairement. Elle ne peut pas être plus d'une "idée" bien qu'elle puisse être constituée de plusieurs étapes/composants qui soutiennent cette idée. Toujours d'accord ?
- Quand vous considérez la couverture d'un tel brevet, sa valeur pour vous ou une entreprise, et que vous mettez dans la balance les coûts, y compris les coûts de défense de votre invention, cela vaut toujours la peine de breveter ?
Pour aller plus loin
Si vous êtes sérieux, alors je vous suggère de vous inscrire à PAIR et EFS privés sur le site de l'USPTO. Vous pourrez alors consulter la Gazette des brevets, obtenir toutes les informations sur les brevets dont vous pourriez avoir besoin, et effectuer des recherches et des soumissions. L'USPTO est chargé et financé spécifiquement pour aider les inventeurs indépendants et les nouveaux inventeurs, il est donc très utile. Ils ont également des équipes d'ex-examinateurs de brevets qui sont des bénévoles qui répondront à vos questions.
Office des brevets et des marques des États-Unis
Google (Recherche de brevets)
Patents
10 conseils cruciaux pour les inventeurs - IPWatchdog.com | Brevets et droit des brevets
Les logiciels de brevetage
Les clubs d'inventeurs de l'UIA
Bonne chance.
Encore, je ne suis pas avocat en brevets. prenez donc ces conseils comme des opinions que j'ai recueillies en travaillant avec différents avocats sur mes brevets. Je ne suis certainement pas un expert. Cherchez un conseil juridique.